ARTICLE 1 – PRIX

Les prix de la boutique www.pomcannelleetpatchichi.com sont indiqués en euro (TVA non applicable – article 293b du CGI). Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La micro-entreprise PIERRE DESPRES se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis. Toutefois, toutes les factures seront exprimées en fonction des tarifs applicables au jour de la commande.
Les produits demeurent la propriété de La micro-entreprise PIERRE DESPRES EI jusqu’au règlement complet des factures.

ARTICLE 2 -COMMANDE

La micro-entreprise PIERRE DESPRES EI se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure (même nom ou même adresse). D’une façon plus générale, La micro-entreprise PIERRE DESPRES  EI se réserve le droit d’annuler toute transaction dont la nature ou la provenance lui semblerait douteuse.
En validant votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par La micro-entreprise PIERRE DESPRES EI constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre La micro-entreprise PIERRE DESPRES EI et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

ARTICLE 3 – DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité éventuelle de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l’annulation ou l’échange de votre commande par mail.
En cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

ARTICLE 4 – LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez choisie lors du processus de commande. En cas d’adresse erronée ou incomplète, les frais de réexpédition seront à votre charge.
La micro-entreprise PIERRE DESPRES EI se réserve la possibilité de fractionner les livraisons. Dans ce cas, les frais de port ne seront comptabilisés qu’une fois par commande, quel que soit le nombre d’expéditions.
La micro-entreprise PIERRE DESPRES EI ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
Les produits voyagent aux risques du client. Les commandes sont envoyées avec suivi.

ARTICLE 5 – Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue :

• soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues
• soit par Paypal

ARTICLE 6 – LITIGES